Dernière mise à jour : 5 décembre 2024
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Le National Motor Vehicle Title Information System (NMVTIS) est un système électronique qui contient des informations sur certaines automobiles immatriculées aux États-Unis. Le NMVTIS est destiné à servir de source fiable d'historique de titre et de marque pour les automobiles, mais il ne contient pas d'informations détaillées sur l'historique des réparations d'un véhicule.
Tous les États, les compagnies d'assurance et les parcs à ferraille et de récupération sont tenus par la loi fédérale de signaler régulièrement des informations au NMVTIS. Cependant, le NMVTIS ne contient pas d'informations sur tous les véhicules à moteur aux États-Unis, car certains États ne fournissent pas encore leurs données sur les véhicules au système. Actuellement, les données fournies au NMVTIS par les États sont fournies dans divers délais ; alors que certains États signalent et mettent à jour les données NMVTIS en « temps réel » (au fur et à mesure des transactions de titres), d'autres États envoient des mises à jour moins fréquemment, par exemple une fois toutes les 24 heures ou dans un délai de quelques jours. Les informations sur les dommages importants antérieurs au véhicule peuvent ne pas être incluses dans le système si le véhicule n'a jamais été déterminé par une compagnie d'assurance (ou une autre entité appropriée) comme étant une « perte totale » ou marqué par une agence d'immatriculation d'État. Inversement, une compagnie d'assurance peut être tenue de signaler une « perte totale » même si l'État d'immatriculation du véhicule n'a pas déterminé que le véhicule était « récupéré » ou « hors d'usage ».
Un rapport d'historique de véhicule ne remplace PAS une inspection indépendante du véhicule. Avant de prendre la décision d'acheter un véhicule, les consommateurs sont fortement encouragés à obtenir également une inspection indépendante du véhicule pour s'assurer que le véhicule ne présente pas de dommages cachés. Les fournisseurs de données NMVTIS approuvés (recherchez le logo NMVTIS) peuvent inclure des données sur l'état du véhicule provenant de sources autres que NMVTIS.
Les données NMVTIS comprennent (telles que disponibles auprès des entités tenues de faire rapport au système) :
Informations provenant des agences d'immatriculation des véhicules automobiles des États participants.
Informations sur les automobiles, les bus, les camions, les motos, les véhicules récréatifs, les camping-cars et les tracteurs. Le NMVTIS peut ne pas inclure actuellement les véhicules commerciaux si ces véhicules ne sont pas inclus dans la base de données principale d'un État pour les enregistrements de titres (dans certains États, ces véhicules sont gérés par une agence d'État distincte), bien que ces enregistrements puissent être ajoutés ultérieurement.
Informations sur les « marques » apposées sur les véhicules fournies par les agences d'immatriculation des véhicules automobiles des États participants. Les types de marques et les définitions varient selon les États, mais peuvent fournir des informations utiles sur l'état ou l'utilisation antérieure du véhicule.
Lecture du compteur kilométrique la plus récente dans le registre des titres de propriété de l'État.
Informations provenant des compagnies d'assurance et des recycleurs automobiles, y compris les parcs à ferraille et de récupération, qui doivent être déclarées au système en vertu de la loi à compter du 31 mars 2009. Ces informations indiqueront si le véhicule a été déterminé comme étant une « perte totale » par une compagnie d'assurance.
Informations provenant des casses et parcs de récupération recevant un véhicule « argent contre ferraille » échangé dans le cadre du programme Consumer Assistance to Recycle and Save Act de 2009 (CARS).
Il est conseillé aux consommateurs de visiter www.vehiclehistory.gov pour plus de détails sur la manière d'interpréter les informations du système et de comprendre la signification des différentes étiquettes appliquées aux véhicules par les agences d'immatriculation des véhicules automobiles des États participants.
Les informations utilisées pour établir ce rapport sont agrégées à partir de diverses agences gouvernementales, organisations à but non lucratif et sources industrielles. L'exactitude et la fiabilité des informations fournies dépendent principalement des sources de rapport, et toutes les entités impliquées dans l'élaboration de ce rapport n'acceptent aucune responsabilité pour toute erreur ou omission. En outre, toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris toute garantie implicite de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier, sont par la présente rejetées.
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